Source : 01net.
A suivre....Matignon dit oui à l'extension du bonus-malus écologique
Le Premier ministre, François Fillon, a validé l'élargissement du système à de nouvelles familles de produits. Les téléviseurs et les ordinateurs pourraient être concernés.
A la fin du mois d'août, nous relations que le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, envisageait d'élargir le bonus-malus écologique - jusqu'ici appliqué à l'automobile - à une vingtaine de catégories d'articles supplémentaires. Les téléviseurs et les ordinateurs pourraient en faire partie. Selon nos confrères de Latribune.fr, l'idée a été validée par le Premier Ministre, François Fillon.
Le site du quotidien économique explique que Matignon a donné hier, mercredi 3 septembre, son accord au cours d'une réunion d'arbitrage sur les mesures de fiscalité écologique qui figureront dans le budget 2009, présenté le 24 septembre prochain.
Controverse entre Bercy et le ministère de l'Ecologie
Bercy et le ministère de l'Ecologie étaient en conflit sur le financement d'un tel dispositif. En effet, Eric Woerth, le ministre du Budget, pointait ainsi du doigt les déséquilibres estimés à 140 millions d'euros déjà engendrés par le bonus-malus automobile.
La liste des produits n'est pas définitivement fixée, sachant que l'électronique avait été citée en exemple par Jean-Louis Borloo au mois de mai dernier, lorsqu'il avait fait part de son idée d'extension.
Le ministre de l'Ecologie doit désormais peaufiner son projet. Le gouvernement légiférera ensuite par ordonnance. Jean-Louis Borloo se serait engagé à compenser les éventuels déficits de recettes sur le budget de son ministère.
Une source proche du dossier nous indiquait à la fin du mois d'août que le malus appliqué aux téléviseurs les plus énergivores pourrait atteindre 15 %, soit 120 euros pour un téléviseur vendu 800 euros.
